Délibérations du conseil municipal 2000-2002 Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2001-116 Représentation du conseil à l'office municipal des sports (OMS)
$2 vues - 2001-116 Représentation du conseil à l\'office municipal des sports (OMS) (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 2 avril 2001
Cote : 513 W 25/63
Sujet : sport / association / élu
Organisme : Office municipal des sports (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-117 Représentation du conseil à l'office public municipal d'HLM
$2 vues - 2001-117 Représentation du conseil à l\'office public municipal d\'HLM (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 2 avril 2001
Cote : 513 W 25/64
Sujet : logement social / élu / structure administrative
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-118 Représentation du conseil à la société anonyme d'HLM Auxerroise et Tonnerroise (SAAT)
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Date : 2 avril 2001
Cote : 513 W 25/65
Sujet : logement social / élu / structure administrative
Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-119 Représentation de la ville au syndicat intercommunal d'énergie de l'Auxerrois
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Date : 2 avril 2001
Cote : 513 W 25/66
Sujet : énergie / élu / structure administrative
Organisme : Syndicat intercommunal d'énergie de l'Auxerrois (1925-2013)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-120 Représentation de la ville auprès du syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois
$2 vues - 2001-120 Représentation de la ville auprès du syndicat intercommunal d\'épuration et de traitement des eaux usées de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
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Date : 2 avril 2001
Cote : 513 W 25/67
Sujet : traitement des eaux usées / élu / structure administrative
Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-121 Syndicat intercommunal d'études pour le canal du Nivernais et la rivière Yonne
$2 vues - 2001-121 Syndicat intercommunal d\'études pour le canal du Nivernais et la rivière Yonne (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 2 avril 2001
Cote : 513 W 25/68
Sujet : élu / structure administrative / tourisme / action économique
Organisme : Syndicat intercommunal d'études pour la mise en valeur du canal du Nivernais et rivière Yonne (Coulanges-sur-Yonne ; 1984-1998)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Délégation donnée au maire pour ester en justice
1 vue
Date : 2 avril 2001
Cote : 513 W 25/69
Sujet : élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Délégation du conseil municipal en matière d'emprunt
$1 vue - Délégation du conseil municipal en matière d\'emprunt (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 2 avril 2001
Cote : 513 W 25/70
Sujet : élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-122 Représentation de la ville auprès de Voies navigables de France
2 vues
Date : 2 avril 2001
Cote : 513 W 25/71
Sujet : élu / structure administrative
Organisme : Voies navigables de France
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-123 Représentation de la ville à l'assemblée générale de la SEM 89
$2 vues - 2001-123 Représentation de la ville à l\'assemblée générale de la SEM 89 (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 2 avril 2001
Cote : 513 W 25/72
Sujet : élu / structure administrative
Organisme : Société d'économie mixte d'études et d'aménagement 89 (Auxerre ; ....-2014)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-124 Délégation de compétence au maire en application de l'article L 2122.20 du code général des collectivités territoriales
$4 vues - 2001-124 Délégation de compétence au maire en application de l\'article L 2122.20 du code général des collectivités territoriales (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 2 avril 2001
Cote : 513 W 25/73
Sujet : élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Délégation donnée au maire pour ester en justice
1 vue
Date : 2 avril 2001
Cote : 513 W 25/74
Sujet : élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Délégation du conseil municipal en matière d'emprunt
$1 vue - Délégation du conseil municipal en matière d\'emprunt (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 2 avril 2001
Cote : 513 W 25/75
Sujet : élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 17 mai 2001
4 vues
Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/76
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Compte-rendu de la séance du 17 mai 2001
4 vues
Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/77
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
1 vue
Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/78
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Question de Dominique Mary sur le regroupement des écoles Pierre et Marie Curie et Théodore de Bèze au sein du même groupe scolaire des Boussicats ; réponse de Guy Férez et de Martine Doriac
1 vue
Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/79
Sujet : établissement d'enseignement
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Pierre-et-Marie-Curie / Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Théodore-de-Bèze
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Intervention de Guy Férez sur l'inauguration de la fête foraine le 24 mai et sur l'ordre du jour du prochain conseil municipal
$1 vue - Intervention de Guy Férez sur l\'inauguration de la fête foraine le 24 mai et sur l\'ordre du jour du prochain conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/80
Sujet : fête
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Liste des présents et absents à la séance du 17 mai 2001
1 vue
Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/81
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-125 Fondation Solidarité Handicap – désignation des membres de la commission extra municipale chargée de sa création
2 vues
Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/82
Sujet : élu / structure administrative
Organisme : Fondation Solidarité Handicap (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-125 Fondation Solidarité Handicap – désignation des membres de la commission extra municipale chargée de sa création
2 vues
Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/83
Sujet : élu / structure administrative
Organisme : Fondation Solidarité Handicap (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-126 Sécurité aux abords des établissements scolaires
3 vues
Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/84
Sujet : établissement d'enseignement
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-127 Délégation de fonction à des conseillers municipaux – détermination des indemnités de fonction
2 vues
Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/85
Sujet : élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-128 Parking de l'Arquebuse – réparation suite au sinistre incendie du 05 août 2000 – dossier de travaux – indemnité d'assurance
$2 vues - 2001-128 Parking de l\'Arquebuse – réparation suite au sinistre incendie du 05 août 2000 – dossier de travaux – indemnité d\'assurance (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/86
Sujet : équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-129 Acquisition de l'ensemble immobilier Pomona gare Saint-Amâtre
$2 vues - 2001-129 Acquisition de l\'ensemble immobilier Pomona gare Saint-Amâtre (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/87
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Établissements Pomona / Auxerre (Yonne, France) -- Gare Saint-Amâtre
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-130 Vente à l'OPM-HLM d'un bâtiment logements avenue de la Turgotine
$2 vues - 2001-130 Vente à l\'OPM-HLM d\'un bâtiment logements avenue de la Turgotine (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/88
Sujet : immobilier / propriété publique
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-131 Acquisition du terrain propriété du ministère de la défense pour la construction du nouveau centre de secours de l'Auxerrois
$2 vues - 2001-131 Acquisition du terrain propriété du ministère de la défense pour la construction du nouveau centre de secours de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/89
Sujet : immobilier / propriété publique / secours
Lieu : Auxerre, Centre de secours d' (Yonne, France ; ....-2001?)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-132 Construction du futur centre de secours principal de l'Auxerrois et du centre départemental de formation – demande de subvention
$2 vues - 2001-132 Construction du futur centre de secours principal de l\'Auxerrois et du centre départemental de formation – demande de subvention (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/90
Sujet : finances locales / secours
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre départemental de formation / Auxerre, Centre de secours d' (Yonne, France ; ....-2001?)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-133 Auxerrexpo – organisation de la foire d'Auxerre – attribution de subvention
$2 vues - 2001-133 Auxerrexpo – organisation de la foire d\'Auxerre – attribution de subvention (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/91
Sujet : équipement collectif / finances locales
Organisme : Auxerrexpo (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-134 Office public municipal d'HLM – acquisition d'un bâtiment avenue de la Turgotine à Auxerre – participation financière de la ville
$2 vues - 2001-134 Office public municipal d\'HLM – acquisition d\'un bâtiment avenue de la Turgotine à Auxerre – participation financière de la ville (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/92
Sujet : immobilier / propriété publique / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-135 Taxe locale d'équipement – demandes de remise gracieuse de pénalités
$2 vues - 2001-135 Taxe locale d\'équipement – demandes de remise gracieuse de pénalités (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/93
Sujet : impôts locaux / exonération fiscale
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-136 Admissions en non-valeur
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/94
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-137 Gestion déléguée du théâtre 1996-2001 – bilan
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/95
Sujet : propriété publique / équipement socio culturel
Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....)
Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-138 École nationale de musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention
$2 vues - 2001-138 École nationale de musique – acquisition d\'instruments de musique – demande de subvention (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/96
Sujet : musique / établissement d'enseignement / commande publique / enseignement artistique / finances locales
Organisme : École nationale de musique (Auxerre ; 1996-2008)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-139 École de musique de la Puisaye – attribution de subvention
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/97
Sujet : musique / établissement d'enseignement / finances locales
Organisme : École de musique de la Puisaye (Yonne)
Lieu : Puisaye (Bourgogne, France ; région naturelle)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-140 Association Arts Diaphragme – attribution d'une subvention
$2 vues - 2001-140 Association Arts Diaphragme – attribution d\'une subvention (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/98
Sujet : association / culture / finances locales
Organisme : Association Arts Diaphragme
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-141 Église Saint-Eusèbe – réfection de couvertures suite à la tempête du 26 décembre 1999 – dossier d'appel d'offres
$2 vues - 2001-141 Église Saint-Eusèbe – réfection de couvertures suite à la tempête du 26 décembre 1999 – dossier d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/99
Sujet : édifice cultuel / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Eusèbe
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-142 Ancienne cathédrale Saint-Étienne – restauration des couvertures de la nef suite à la tempête du 26 décembre 1999 – dossier d'appel d'offres
$2 vues - 2001-142 Ancienne cathédrale Saint-Étienne – restauration des couvertures de la nef suite à la tempête du 26 décembre 1999 – dossier d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/100
Sujet : édifice cultuel / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-143 Abbaye Saint-Germain – réparation des dommages de l'avant nef – dossier d'appel d'offres
$2 vues - 2001-143 Abbaye Saint-Germain – réparation des dommages de l\'avant nef – dossier d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/101
Sujet : édifice cultuel / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-144 Acquisition d'un terrain rue des Prés Coulons – modification de l'emprise
$2 vues - 2001-144 Acquisition d\'un terrain rue des Prés Coulons – modification de l\'emprise (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/102
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-145 Résidence de l'Éperon – habillage du soubassement en parement pierre – subvention à l'OPM-HLM
$2 vues - 2001-145 Résidence de l\'Éperon – habillage du soubassement en parement pierre – subvention à l\'OPM-HLM (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/103
Sujet : finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-146 Salle Vaulabelle – restructuration de l'entrée et rénovation des façades – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Guillemot
$2 vues - 2001-146 Salle Vaulabelle – restructuration de l\'entrée et rénovation des façades – avenant au marché de travaux avec l\'entreprise Guillemot (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/104
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-147 Travaux d'eaux pluviales de la rue Chantemerle – avenant n° 1
$2 vues - 2001-147 Travaux d\'eaux pluviales de la rue Chantemerle – avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/105
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Chantemerle
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-148 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – réfection des couvertures hautes de l'église – marché négocié avec Layher
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/106
Sujet : édifice cultuel / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-149 Demande d'adhésion de la commune de Merry-sur-Yonne au syndicat intercommunal d'études pour la mise en valeur du canal du Nivernais et de la Rivière Yonne
$2 vues - 2001-149 Demande d\'adhésion de la commune de Merry-sur-Yonne au syndicat intercommunal d\'études pour la mise en valeur du canal du Nivernais et de la Rivière Yonne (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/107
Sujet : structure administrative / tourisme / action économique
Organisme : Merry-sur-Yonne (Yonne) / Syndicat intercommunal d'études pour la mise en valeur du canal du Nivernais et rivière Yonne (Coulanges-sur-Yonne ; 1984-1998)
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2001-150 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – travaux d'aménagement d'une piste cyclable rue des Champs Bardeaux – concours des services techniques municipaux – modification
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/108
Sujet : liaison douce
Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne)
Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France) -- Rue des Champs-Bardeaux
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-151 Communes de Chevannes – aménagement de la rue Porte d'en Haut – concours des services techniques municipaux – modification
$2 vues - 2001-151 Communes de Chevannes – aménagement de la rue Porte d\'en Haut – concours des services techniques municipaux – modification (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/109
Sujet : opération d'urbanisme
Organisme : Chevannes (Yonne)
Lieu : Chevannes (Yonne, France) -- Rue Porte-d'En-Haut
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-152 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de 84 logements – quartier Saint-Siméon 3e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 2 500 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne
$2 vues - 2001-152 Office public municipal d\'HLM – travaux d\'amélioration de 84 logements – quartier Saint-Siméon 3e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 2 500 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/110
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-153 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de 84 logements – quartier Saint-Siméon 3e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 1 302 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2001-153 Office public municipal d\'HLM – travaux d\'amélioration de 84 logements – quartier Saint-Siméon 3e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 1 302 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/111
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-154 Office public municipal d'HLM – aménagement de locaux loués à l'association CITHY – demande de garantie pour un emprunt de 350 000 F auprès de Dexia-Crédit Local de France
$3 vues - 2001-154 Office public municipal d\'HLM – aménagement de locaux loués à l\'association CITHY – demande de garantie pour un emprunt de 350 000 F auprès de Dexia-Crédit Local de France (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/112
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-155 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat sur 5 bâtiments – quartier Saint-Siméon 4e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 2 200 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne
$2 vues - 2001-155 Office public municipal d\'HLM – travaux d\'amélioration de l\'habitat sur 5 bâtiments – quartier Saint-Siméon 4e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 2 200 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/113
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-156 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat sur 5 bâtiments – quartier Saint-Siméon 4e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 1 549 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2001-156 Office public municipal d\'HLM – travaux d\'amélioration de l\'habitat sur 5 bâtiments – quartier Saint-Siméon 4e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 1 549 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/114
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-157 Office public municipal d'HLM – PLA – 10 avenue d'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 70 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne
$2 vues - 2001-157 Office public municipal d\'HLM – PLA – 10 avenue d\'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 70 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/115
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue d'Égriselles
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-158 Office public municipal d'HLM – PLA – 10 avenue d'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 54 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2001-158 Office public municipal d\'HLM – PLA – 10 avenue d\'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 54 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/116
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue d'Égriselles
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-159 Office public municipal d'HLM – PLA – 10 avenue d'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 329 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2001-159 Office public municipal d\'HLM – PLA – 10 avenue d\'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 329 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/117
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue d'Égriselles
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-160 Office public municipal d'HLM – PLA 10 avenue d'Égriselles – participation financière de la ville
$2 vues - 2001-160 Office public municipal d\'HLM – PLA 10 avenue d\'Égriselles – participation financière de la ville (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/118
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue d'Égriselles
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-161 Basculement des marchés publics à l'euro – constats de conversion
$2 vues - 2001-161 Basculement des marchés publics à l\'euro – constats de conversion (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/119
Sujet : commande publique / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-162 Subvention exceptionnelle au Stade auxerrois omnisports
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/120
Sujet : sport / association / finances locales
Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-163 Subvention à l'association du vélodrome de l'Yonne
$2 vues - 2001-163 Subvention à l\'association du vélodrome de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/121
Sujet : association / installation sportive / finances locales
Organisme : Association du Vélodrome de l'Yonne
Lieu : Auxerre, Vélodrome d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-164 Modalités de remboursement des frais de déplacement des élus
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/122
Sujet : élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-165 Recrutement de saisonniers
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/123
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-166 Aide aux sinistrés de la Somme
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/124
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-167 Adoption de décomptes définitifs
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/125
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-168 Actes de gestion courante
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/126
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-169 Actes de gestion courante
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Date : 17 mai 2001
Cote : 513 W 25/127
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 28 juin 2001
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/1
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Compte-rendu de la séance du 28 juin 2001
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/2
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Communication du maire « Communication : Auxerre Magazine »
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/3
Sujet : communication institutionnelle
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Communication du maire « Renouvellement urbain et plan de logement »
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/4
Sujet : opération d'urbanisme / logement
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Communication de Jacques Hojlo « Étude de renouvellement urbain »
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/5
Sujet : opération d'urbanisme
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Communication de Jean-Paul Rousseau « sur l'animation et la salle de diffusion des musiques modernes »
$5 vues - Communication de Jean-Paul Rousseau « sur l\'animation et la salle de diffusion des musiques modernes » (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/6
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Communication du maire « Projet de budget supplémentaire »
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/7
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Question de Bernard Revest à propos du terrain des gens du voyage (réponse p. 971)
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/8
Sujet : nomade
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Question de Pascal Henriat sur les fermetures de classes à la prochaine rentrée scolaire (réponse p. 971)
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/9
Sujet : carte scolaire
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Question de Marie-José Nolot sur l'assemblée générale du Comité de jumelage (réponse p. 971)
$1 vue - Question de Marie-José Nolot sur l\'assemblée générale du Comité de jumelage (réponse p. 971) (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/10
Sujet : association / jumelage
Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Question de Dominique Mary sur l'école des Boussicats (réponse p. 973)
$1 vue - Question de Dominique Mary sur l\'école des Boussicats (réponse p. 973) (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/11
Sujet : établissement d'enseignement
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Pierre-et-Marie-Curie / Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Théodore-de-Bèze
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
1 vue
Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/12
Sujet : bâtiment administratif
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Intervention de Daniel Laprade sur la salle du conseil municipal et réponse
1 vue
Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/13
Sujet : conseil municipal
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Intervention de Guy Férez sur le départ de Jean-Pierre Hourcade
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/14
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Liste des présents et absents à la séance du 28 juin 2001
1 vue
Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/15
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-170 Plan de relance du logement social pour les années 2001-2003
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/16
Sujet : logement social
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-171 Étude de renouvellement urbain – désignation d'un bureau d'études – procédures d'appel d'offre
$4 vues - 2001-171 Étude de renouvellement urbain – désignation d\'un bureau d\'études – procédures d\'appel d\'offre (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/17
Sujet : opération d'urbanisme / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-172 Création d'une commission extra-municipale de la culture
$2 vues - 2001-172 Création d\'une commission extra-municipale de la culture (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/18
Sujet : élu / culture / structure administrative
Organisme : Auxerre. Commission extra-municipale de la culture
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-173 Création d'un emploi de contractuel
$2 vues - 2001-173 Création d\'un emploi de contractuel (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/19
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-174 Compte administratif 2000
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/20
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-175 Bilan de l'action foncière de l'exercice 2000
$4 vues - 2001-175 Bilan de l\'action foncière de l\'exercice 2000 (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/21
Sujet : aménagement foncier
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-176 Compte du receveur pour 2000
59 vues
Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/22
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-177 Comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes – affectation des résultats 2000
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/23
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-178 Budget supplémentaire 2001
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/24
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-179 Crématorium – budget primitif 2001
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/25
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-180 Budget supplémentaire 2001 – attribution de subventions
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/26
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-181 Indemnité de conseil au trésorier principal
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/27
Sujet : finances locales
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Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-182 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement
$109 vues - 2001-182 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d\'assainissement (ouvre la visionneuse)$
109 vues
Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/28
Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-183 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable
$81 vues - 2001-183 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d\'eau potable (ouvre la visionneuse)$
81 vues
Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/29
Sujet : eau / propriété publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-184 Contrat de ville – ajustement du programme et du plan de financement 2001
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/30
Sujet : politique de la ville / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-185 Contrat de ville – programmation 2001 – attribution de subventions
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/31
Sujet : politique de la ville / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-186 Contrat de ville 2001 – 2e affectation du fonds d'aide aux projets
$2 vues - 2001-186 Contrat de ville 2001 – 2e affectation du fonds d\'aide aux projets (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/32
Sujet : politique de la ville / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-187 Terrain des gens du voyage – programme d'aménagement de l'année 2001
$3 vues - 2001-187 Terrain des gens du voyage – programme d\'aménagement de l\'année 2001 (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/33
Sujet : nomade
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-188 Amélioration des voiries sur les circuits bus
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/34
Sujet : réseau routier
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-189 Convention de surveillance des ouvrages d'art avec la direction départementale de l'équipement (DDE)
$3 vues - 2001-189 Convention de surveillance des ouvrages d\'art avec la direction départementale de l\'équipement (DDE) (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/35
Sujet : ouvrage d'art
Organisme : Yonne. Direction départementale de l'Équipement (1967-2008)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-190 Convention de déshydratation des boues de station d'épuration de Saint-Georges à la station d'épuration d'Auxerre
$2 vues - 2001-190 Convention de déshydratation des boues de station d\'épuration de Saint-Georges à la station d\'épuration d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/36
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu : Monéteau, Station d'épuration de (Yonne, France ; 1981-....)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-191 Programme complémentaire véhicules et engins 2001 – dossier d'appel d'offres
$2 vues - 2001-191 Programme complémentaire véhicules et engins 2001 – dossier d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/37
Sujet : véhicule automobile / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-192 Programme complémentaire de fourniture de matériel bureautique 2001 – dossier d'appel d'offres – marché à bons de commande
$2 vues - 2001-192 Programme complémentaire de fourniture de matériel bureautique 2001 – dossier d\'appel d\'offres – marché à bons de commande (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/38
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-193 Installation du progiciel paie et gestion des ressources humaines – avenant n° 1 au marché passé avec la société Civitas
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/39
Sujet : commande publique / personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-194 Exonération exceptionnelle des droits de place
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/40
Sujet : impôts locaux / exonération fiscale
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-195 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de 84 logements – quartier Saint-Siméon 3e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 1 302 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – modification
$3 vues - 2001-195 Office public municipal d\'HLM – travaux d\'amélioration de 84 logements – quartier Saint-Siméon 3e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 1 302 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – modification (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/41
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-196 Ligne de Gien (coulée verte) – construction d'une passerelle piétonne sur la rue de Preuilly – avenant n° 1 au marché de travaux avec SNCTP
$2 vues - 2001-196 Ligne de Gien (coulée verte) – construction d\'une passerelle piétonne sur la rue de Preuilly – avenant n° 1 au marché de travaux avec SNCTP (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/42
Sujet : ouvrage d'art / liaison douce / commande publique
Lieu : Ligne ferroviaire d'Auxerre-Saint-Gervais à Gien (France) / Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Preuilly
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-197 Travaux d'assainissement programme 2000 – lot n° 2 ouverture à ciel ouvert – canalisations de grandes sections – avenant n° 2 au marché de travaux avec Eurovia
$2 vues - 2001-197 Travaux d\'assainissement programme 2000 – lot n° 2 ouverture à ciel ouvert – canalisations de grandes sections – avenant n° 2 au marché de travaux avec Eurovia (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/43
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-198 Renforcement électrique de la plaine des sports Stade auxerrois – revalorisation de l'enveloppe financière – avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre
$2 vues - 2001-198 Renforcement électrique de la plaine des sports Stade auxerrois – revalorisation de l\'enveloppe financière – avenant n° 3 au marché de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/44
Sujet : distribution électrique / commande publique / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Plaine des sports
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-199 Ancienne chapelle du lycée Jacques-Amyot – consolidation des structures et restauration de vitraux revalorisation de l'enveloppe financière
$2 vues - 2001-199 Ancienne chapelle du lycée Jacques-Amyot – consolidation des structures et restauration de vitraux revalorisation de l\'enveloppe financière (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/45
Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chapelle du lycée Jacques-Amyot
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-200 Création d'un bassin de stockage des eaux unitaires au bas du boulevard de la Chaînette – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre avec Safège agence centre est
$2 vues - 2001-200 Création d\'un bassin de stockage des eaux unitaires au bas du boulevard de la Chaînette – avenant n° 1 au marché de maîtrise d\'oeuvre avec Safège agence centre est (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/46
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de la Chaînette
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-201 Location des locaux contigus à l'hôtel de ville pour l'installation des services municipaux
$2 vues - 2001-201 Location des locaux contigus à l\'hôtel de ville pour l\'installation des services municipaux (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/47
Sujet : propriété publique / bâtiment administratif
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-202 Implantation d'une entreprise aux Mignottes – cession du terrain
$2 vues - 2001-202 Implantation d\'une entreprise aux Mignottes – cession du terrain (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/48
Sujet : zone d'activités / immobilier / entreprise / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Mignottes
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-203 Dossier de voirie d'agglomération d'Auxerre – avis sur la variante proposée par l'Etat
$2 vues - 2001-203 Dossier de voirie d\'agglomération d\'Auxerre – avis sur la variante proposée par l\'Etat (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/49
Sujet : réseau routier
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-204 Commission extra municipale de l'agriculture et du développement rural – objet et composition
$3 vues - 2001-204 Commission extra municipale de l\'agriculture et du développement rural – objet et composition (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/50
Sujet : structure administrative / agriculture
Organisme : Auxerre. Commission extra-municipale de l'agriculture et du développement rural
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-205 Désignation des membres élus de la commission extra municipale du commerce, des foires et marchés
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/51
Sujet : manifestation commerciale / élu / structure administrative / commerce
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-206 Constitution de la commission communale des impôts directs – proposition du conseil municipal
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/52
Sujet : fiscalité / élu / structure administrative
Organisme : Auxerre. Commission communale des impôts directs
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-207 Modification de l'effectif réglementaire
$3 vues - 2001-207 Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/53
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-208 Modification de la délibération du 15 mars 1991 relative à l'attribution de logements de fonction par nécessité absolue de service
$2 vues - 2001-208 Modification de la délibération du 15 mars 1991 relative à l\'attribution de logements de fonction par nécessité absolue de service (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/54
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-209 Représentation de la ville à la caisse des écoles – modification
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/55
Sujet : élu / structure administrative
Organisme : Auxerre. Caisse des écoles
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-210 Représentation de la ville auprès de l'établissement public communal du Château de Nantou – modification
$2 vues - 2001-210 Représentation de la ville auprès de l\'établissement public communal du Château de Nantou – modification (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/56
Sujet : élu / établissement médico social
Organisme : Établissement public communal du château de Nantou (Pourrain, Yonne)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-211 Délégation de compétence au maire en application de l'article L.2122-20 du code général des collectivités territoriales – adaptation
$2 vues - 2001-211 Délégation de compétence au maire en application de l\'article L.2122-20 du code général des collectivités territoriales – adaptation (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/57
Sujet : élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-212 Adoption de décomptes définitifs
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/58
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-213 Actes de gestion courante
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/59
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-214 Mise à disposition d'un terrain communal à l'association Avicenne
$2 vues - 2001-214 Mise à disposition d\'un terrain communal à l\'association Avicenne (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/60
Sujet : immobilier / propriété publique / association cultuelle
Organisme : Association Avicenne (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-215 Centre hospitalier d'Auxerre – demande de moyens de fonctionnement – motion
$2 vues - 2001-215 Centre hospitalier d\'Auxerre – demande de moyens de fonctionnement – motion (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/61
Sujet : établissement de santé
Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-216 Ligne de train Auxerre-Paris – motion
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Date : 28 juin 2001
Cote : 513 W 26/62
Sujet : réseau ferroviaire
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 27 septembre 2001
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Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/1
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Compte-rendu de la séance du 27 septembre 2001
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Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/2
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 27 septembre 2001
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Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/3
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Communication du maire « L'organisation de la municipalité et des services »
$1 vue - Communication du maire « L\'organisation de la municipalité et des services » (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/4
Sujet : structure administrative
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Communication de Denis Martin « la commission extra municipale de la circulation »
1 vue
Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/5
Sujet : circulation routière / élu / structure administrative
Organisme : Auxerre. Commission extra-municipale de la circulation
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Communication du maire « la réalisation du troisième département de l'IUT d'Auxerre »
$1 vue - Communication du maire « la réalisation du troisième département de l\'IUT d\'Auxerre » (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/6
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Communication de Martine Doriac « la rentrée scolaire »
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Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/7
Sujet : rentrée scolaire
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Communication de Jean-Paul Rousseau le bilan de l'opération « Garçon la note»
$1 vue - Communication de Jean-Paul Rousseau le bilan de l\'opération « Garçon la note» (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/8
Sujet : musique / manifestation culturelle
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Communication de Guy Prévost « l'organisation du Forum de l'euro »
$1 vue - Communication de Guy Prévost « l\'organisation du Forum de l\'euro » (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/9
Sujet : finances publiques
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Communication de Jean-Pierre Colin « la mise en place des comités et conseils de quartiers »
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Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/10
Sujet : structure administrative
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Questions de Pascal Henriat sur les problèmes rencontrés à la maison de quartier des Rosoirs et réponses de Patrick Tuphé et du maire
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Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/11
Sujet : équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier des Rosoirs
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Communication du maire « L'organisation de la municipalité et des services »
$1 vue - Communication du maire « L\'organisation de la municipalité et des services » (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/12
Sujet : structure administrative
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Liste des présents et absents à la séance du 27 septembre 2001
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Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/13
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-217 Composition de la commission des finances – modification
2 vues
Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/14
Sujet : élu / structure administrative / finances locales
Organisme : Auxerre. Commission des finances
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-218 Constitution de la commission extra municipale de circulation
2 vues
Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/15
Sujet : circulation routière / élu / structure administrative
Organisme : Auxerre. Commission extra-municipale de la circulation
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-219 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets
$9 vues - 2001-219 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d\'élimination des déchets (ouvre la visionneuse)$
9 vues
Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/16
Sujet : traitement des déchets / propriété publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-220 Cession au service départemental d'incendie et de secours de l'ensemble immobilier pour le projet de centre de secours
$2 vues - 2001-220 Cession au service départemental d\'incendie et de secours de l\'ensemble immobilier pour le projet de centre de secours (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/17
Sujet : immobilier / propriété publique / secours
Organisme : Yonne. Service départemental d'incendie et de secours
Lieu : Auxerre, Centre de secours d' (Yonne, France ; ....-2001?)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-221 Acquisition de terrain avenue Yver
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Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/18
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-222 Attribution de subventions diverses
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Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/19
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-223 Zone de Champlys et des Charrons – étude d'urbanisme – apurement des comptes
$2 vues - 2001-223 Zone de Champlys et des Charrons – étude d\'urbanisme – apurement des comptes (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/20
Sujet : aménagement foncier / finances locales
Lieu : Les Charrons (Auxerre, Yonne, France) / Les Champlys (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-224 Contrat de ville 2001 – 3e affectation du fonds d'aide aux projets
$3 vues - 2001-224 Contrat de ville 2001 – 3e affectation du fonds d\'aide aux projets (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/21
Sujet : politique de la ville / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-225 Déviation sud d'Auxerre – avis complémentaire sur les variantes d'itinéraires de la RN6 au sud d'Auxerre
$3 vues - 2001-225 Déviation sud d\'Auxerre – avis complémentaire sur les variantes d\'itinéraires de la RN6 au sud d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/22
Sujet : réseau routier
Lieu : Route nationale 6 (France) -- Déviation sud d'Auxerre
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2001-226 Étude de renouvellement urbain – plan de financement actualisé
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Date : 27 septembre 2001
Cote : 513 W 27/23
Sujet : opération d'urbanisme / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal

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